MENTIONS LÉGALES

 

Un Avenir Pour Eux

Association Loi 1901

Résidence Tamaris, Bât A, Appt 04

9 chemin du Séminaire

31 200 Toulouse

N° Siret : 820 689 602 00010

Contact : 06 50 58 71 92

Courriel : contact@agirpoureux.com

Directeur de rédaction et de publication

Alexandre LIEU

 

Hébergement

WIX

Siège social : Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA

Courriel : support@wix.com

Téléphone : 1-800-6000-WIX (1-800-600-0949)

 

Nom de domaine

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Service client : 1007

 

Contenu du site

Un Avenir Pour Eux se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
En outre, Un Avenir Pour Eux décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages, de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.

 

Respect des droits de propriété et des marques
Tout le contenu du présent sur le site www.unavenirpoureux.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont protégés par la législation relative aux droits d’auteur ou à l’image et restent la propriété exclusive de Un Avenir Pour Eux.

Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos, sans une autorisation écrite et préalable.

Un Avenir Pour Eux est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.unavenirpoureux.com 

Réseaux sociaux

Un Avenir Pour Eux détient tous les droits sur tous les éléments de ses réseaux sociaux associés tels que Facebook, et Google+. Seuls les partages sur d'autres réseaux sociaux sont autorisés. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de ses réseaux sociaux associés, en dehors des partages autorisés, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Les droits de reproduction de tous les textes mentionnés sur le site www.unavenirpoureux.com sont réservés et strictement limités. Pour d'autres utilisations, contactez le directeur de publication.

 

Respect des droits de propriété pour les photos
Toutes les photos publiées sur ce site web (sauf exception signalée par la mention de l'auteur de la photo) appartiennent intégralement à Un Avenir Pour Eux. Ces photos ne sont pas libres de droit. Pour toute utilisation concernant l’autorisation d’utiliser une photo, vous devez contacter le directeur de publication. En cas d’autorisation, la mention du nom de l'auteur ainsi que la mention de la source des photos seront obligatoires en cas d'utilisation, commerciale ou non, et ce, quelque-soit le support de diffusion (blog, site internet, magazine).

 

Photographe

Océane Agoutborde

Rappel
Le Code français de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L.122-5, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information", toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.

La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d'une peine de 152449,00 euros d'amende et de 2 ans d'emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d'établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

 

Données personnelles
Conformément à l'art.34 de la loi "Informatiques et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent en contactant Un Avenir Pour Eux.

 

Liens sites Internet
Le site Internet www.unavenirpoureux.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Un Avenir Pour Eux ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Un Avenir Pour Eux ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

  • Facebook
  • Instagram

    © un Avenir Pour Eux 2019 - Association Loi 1901 - Toulouse - Tous droits réservés - Mentions légales